régime foncier

См. также в других словарях:

• régime — 1. régime [ reʒim ] n. m. • 1408; regisme « royaume » 1190; lat. regimen « action de diriger » → régir 1 ♦ Vx Façon d administrer, de gouverner une communauté. Par ext. (1789) Mod. Organisation politique, économique, sociale d un État. ⇒ système …   Encyclopédie Universelle

• Régime féodal — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …   Wikipédia en Français

• Régime fiscal des plus-values (ou moins-values) — Impôt sur les plus values L impôt sur les plus values est la taxe ou l impôt qui, en France, s applique aux plus values obtenues au terme d une cession immobilière ou mobilière. Il concerne, par conséquent, tous les contribuables détenteurs d un… …   Wikipédia en Français

• Régime des non salariés agricoles — Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles La protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles est une branche de la protection sociale française qui s applique aux non salariés agricoles.… …   Wikipédia en Français

• Crédit foncier de France — Création 28 mars 1852 Dates clés 1999, privatisation Fondateurs …   Wikipédia en Français

• Société d'Ancien Régime en France — Pour les articles homonymes, voir Société. La société d Ancien Régime (ou « société d ordres » ) est un mode d organisation sociale qui a prévalu en France du XVIe au XVIIIe siècle. La population française est alors divisée en… …   Wikipédia en Français

• Agriculture En Grèce Antique — L olivier, l une des bases de l agriculture grecque ici à Carystos en Eubée. L’agriculture est le fondement de la vie économique en Grèce antique. Par la mise en valeur intensive d un terroir restreint, malgré un outillage et une terre… …   Wikipédia en Français

• Agriculture dans la Grèce antique — Agriculture en Grèce antique L olivier, l une des bases de l agriculture grecque ici à Carystos en Eubée. L’agriculture est le fondement de la vie économique en Grèce antique. Par la mise en valeur intensive d un terroir restreint, malgré un… …   Wikipédia en Français

• Agriculture en Grece antique — Agriculture en Grèce antique L olivier, l une des bases de l agriculture grecque ici à Carystos en Eubée. L’agriculture est le fondement de la vie économique en Grèce antique. Par la mise en valeur intensive d un terroir restreint, malgré un… …   Wikipédia en Français

• Agriculture en Grèce antique — Laboureur, figurine en terre cuite rehaussée de peinture noire, Béotie, VIe siècle av. J.‑C., musée du Louvre L’agriculture est le fondement de la vie économique en Grèce antique. Par la mise en va …   Wikipédia en Français

• Agriculture en grèce antique — L olivier, l une des bases de l agriculture grecque ici à Carystos en Eubée. L’agriculture est le fondement de la vie économique en Grèce antique. Par la mise en valeur intensive d un terroir restreint, malgré un outillage et une terre… …   Wikipédia en Français